Marque expirée - Marque en non vigueur
6009
Numéro de dépôt :
3418409
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016
Présentation de la marque 6009
Déposée le 20 mars 2006 par monsieur HAMET ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6009 »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6009 est expirée depuis le 20 mars 2016.
HAMET ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17